Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARTCOTHEQUE GALERIE D'ART CONTEMPORAIN
BERNARD CHAON
MARIE DOMINIQUE LEPETIT

Numéro de dépôt :
3642389
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
L\'ARTCOTHEQUE GALERIE D\'ART CONTEMPORAIN de BERNARD CHAON

Présentation de la marque L'ARTCOTHEQUE GALERIE D'ART CONTEMPORAIN

Déposée le 6 avril 2009 par BERNARD CHAON et MARIE DOMINIQUE LEPETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARTCOTHEQUE GALERIE D'ART CONTEMPORAIN »

Les déposants sont BERNARD CHAON domicilié(e) 11 RUE CIMETIERE NOTRE DAME,50400 GRANVILLE - 50400 - France et MARIE DOMINIQUE LEPETIT domicilié(e) 11 RUE CIMETIERE NOTRE DAME,50400 GRANVILLE - 50400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CHAON domicilié(e) 11 RUE CIMETIERE NOTRE DAME,50400 GRANVILLE - 50400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTCOTHEQUE GALERIE D'ART CONTEMPORAIN est expirée depuis le 6 avril 2019.


BERNARD CHAON - 11 RUE CIMETIERE NOTRE DAME,50400 GRANVILLE - 50400 - France

MARIE DOMINIQUE LEPETIT - 11 RUE CIMETIERE NOTRE DAME,50400 GRANVILLE - 50400 - France


BERNARD CHAON - 11 RUE CIMETIERE NOTRE DAME,50400 GRANVILLE - 50400 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Imprimerie ; services de gravure ; services de dorure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.